Nathalie Bort Massat — Infirmière Libérale à Domicile
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Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire & Éditeur : Nathalie Bort Massat
Statut professionnel : Infirmière Libérale Diplômée d'État (IDEL)
Adresse professionnelle : 2 Av. des Rompudes, 34490 Lignan-sur-Orb
Téléphone : 06 63 97 39 96
Adresse email : massat_nathalie@hotmail.fr
Numéro SIRET : 98269003400029
Numéro ADELI / RPPS : 10103011689
Ordre professionnel : Inscrite à l'Ordre National des Infirmiers (Numéro d'inscription : 10103011689)

Directeur de la publication : Nathalie Bort Massat

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société suivante :

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovh.com

3. Réglementation de la profession de santé

L'activité d'infirmier libéral est une profession réglementée régie par le Code de la Santé Publique français.

Ce site respecte scrupuleusement l'article R.4312-37 du Code de la Santé Publique qui interdit la publicité directe ou indirecte aux infirmiers et infirmières. Les informations présentées sur ce site sont purement informatives et visent uniquement à renseigner le patient sur les soins pratiqués et les modalités pratiques d'exercice du cabinet (secteur de déplacement, horaires, contacts).

Le titre professionnel d'Infirmier Diplômé d'État (IDE) a été délivré en France.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Nathalie Bort Massat est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nathalie Bort Massat.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

Nathalie Bort Massat ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site.

Le site internet a pour but de fournir une information concernant l'ensemble des activités de soins de l'éditeur. Nathalie Bort Massat s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'ils soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

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